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Bibliothèque de références de l’Association ACHED.

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1 — Références essentielles
2 — Autres références importantes (en français)
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1 — Références essentielles

Sélection courte de documents de référence permettant de situer rapidement les principaux enjeux.

7 référence(s)

1.1 Chayet Delphine — 2019-03-29 — FR — webpage
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Dans la nuit du samedi 25 au dimanche 26 octobre 2025, nous passerons de 3 heures à 2 heures du matin. Ce sera le passage à l’heure d’hiver. Heure d’été ou heure d’hiver, laquelle est meilleure pour la santé? Nos réponses.

2 — Autres références importantes (en français)

Sélection complémentaire de références importantes disponibles en français.

12 référence(s)

2.1 Baillaud Lucien (AHICF) — 2006-11-01 — FR — Article
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La notion d’heure repose sur plusieurs bases d’ordres très différents : le point de vue de l’astronomie, avec la succession des jours et des nuits ; les modalités de l’adaptation de notre organisme et de la société aux contraintes du cycle jour-nuit, cycle nycthéméral ; un aspect de pure convention, le découpage du temps en compartiments et leur désignation : la numérotation des heures ; la technique de l’horlogerie, avec ses possibilités et ses progrès ; enfin les règlements de la société, l...
2.3 INSERM — 2026-12-01 — FR — document
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Au sommaire du magazine de l’Inserm n°67, découvrez le dossier Horloges biologiques : vers une chronomédecine ? Trimestriel d’information, le magazine de l’Inserm illustre les découvertes, débats et questions d’une recherche biomédicale en constant mouvement. En octobre dernier, comme chaque année en France à cette date depuis 1976, nous sommes…
2.4 OPOCE — 2019-01-19 — FR — webpage
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Directive 2000/84/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 janvier 2001 concernant les dispositions relatives à l'heure d'été
2.11 1943-09-13 — FR — Texte juridique
Décret du 13 septembre 1943 FIXATION DE L'HEURE LEGALE D'HIVER : RETARD D'1 H. LE 4-10-43

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94 référence(s)

Les références sont dans le même ordre que dans le pdf de la lettre disponible aussi ici. Voir à partir de page 15.
letter — Date: 2025-02-24 — Langue: FR, EN · Lien direct
PDF: Lettre ouverte au Président de la République – 24 mars 2025 (SANS REPONSE)
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
Note:
Version anglaise par les auteurs: oui
Autres liens
CHAPITRE Pièces 1
Voir aussi depuis pétition auprès de l’assemblée nationale acceptée le 2/9/2025 https://petitions.assemblee-nationale.fr/initiatives/i-3409
dataset — Langue: FR · Lien direct
A. Pétition (s) ACHED
*_@_structureLibrary: 5491230SEL_lettre20250324EM
1. ACHED. Pétition #RetourVersLeFuseau et ses 4000+ signataires.
webpage — Date: 2020-01-01 — Langue: FR · Lien direct
ACHED sur change.org Pétition #RetourVersLeFuseau
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
2a. ACHED. Communiqués de presse depuis 2004.
webpage — Date: 2025-03-24 — Langue: FR · Lien direct
Web archives: Actualités / Presse – ACHEDFR au 24 mars 2025 lors de la lettre au président Macron le 24 mars
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
Autres liens
3. ACHED. Lettres récentes en français.
document — Date: 2025-03-24 — Langue: FR · Lien direct
Web archive : Lettres récentes de l'ACHED au 24 mars 2025 lors de la lettre au président Macron le 24 mars
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
5. CITEPA. "Programmation énergétique : consultation publique finale sur une version révisée de la PPE." CITEPA, 11 mars 2025.
blogPost — Date: 2025-03-11 — Langue: FR · Lien direct
Web archive : Programmation pluriannuelle de l'énergie : consultation publique finale sur une version révisée de la PPE
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM_Volatility3/WebArchive
Note:
Version anglaise par les auteurs: non
6. Ministère de la Transition écologique. Les actualités de la concertation – Décarboner la France : votre voix compte !. Concertation sur la Stratégie française pour l’énergie et le climat, 2024.
webpage — Date: 2025-03-27 — Langue: FR · Lien direct
Web archive : Les actualités de la concertation « Décarboner la France : votre voix compte ! » | Décarboner la France : votre voix compte !
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
Autres liens
7. Ministère de la Transition écologique. Les prochaines étapes de l’élaboration de la SNBC 3 et de la PPE 3. Concertation sur la Stratégie française pour l’énergie et le climat, 2024.
webpage — Date: 2025-01-04 — Langue: FR · Lien direct
Web archive : Les prochaines étapes de l'élaboration de la SNBC 3 et de la PPE 3 | Décarboner la France : votre voix compte !
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
Autres liens
8a. Association Citoyenne pour une Heure Équitable et Durable (ACHED). "Cahier d'acteur n°91 - Avantages de l'heure normale plutôt que décalée." Concertation sur la Stratégie française pour l'énergie et le climat, février 2022.
contient coquille corrigée en 8b
webpage — Date: 2022-02-14 — Langue: FR · Lien direct
Cahier d'acteur n°91 - Association Citoyenne pour une Heure Equitable et Durable (ACHED)
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM_@_VO_fr_By_ACHED_By_ACHED_MG_Time/_Time/TA/Time offset_Time/TA/Time zones
Note:
Version anglaise par les auteurs: non
Autres liens
8b. Version sans coquille "Cahier d'acteur n°91 - Avantages de l'heure normale plutôt que décalée." Concertation sur la Stratégie française pour l'énergie et le climat, février 2022
document — Date: 2022-02-14 — Langue: FR · Lien direct
PDF version sans coquille "Cahier d'acteur n°91 - Avantages de l'heure normale plutôt que décalée." Concertation sur la Stratégie française pour l'énergie et le climat, février 2022.
+fr_FR1Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
Note:
Version anglaise par les auteurs: non
8c. Communiqué du 7 novembre 2022 (émis le 14) : L’heure normale en Europe pour lisser la demande sur le réseau électrique.
document — Date: 2022-07-11 — Langue: FR · Lien direct
PDF : Communiqué du 7 novembre 2022 (émis le 14) : L’heure normale en Europe pour lisser la demande sur le réseau électrique.
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
9. Jeudi 5 janvier 2023 à 9h15 au Centre des Congrès Robert SCHUMAN, à Metz.
9a Adresse publique à Madame Pannier-Runacher
9b Entretien avec Mme Sophie Mourlon
9c Entretien divers (représentant RTE)
cité dans Utilisé dans lettre20250324EM.pdf
pas de document public
blogPost — Date: 2023-01-05 — Langue: FR · Lien direct
Association Citoyenne pour une Heure Équitable et Durable (ACHED). présente Jeudi 5 janvier 2023 à 9h15 au Centre des Congrès Robert SCHUMAN, à Metz
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
11. Lettre ouverte (2022) à Emmanuel Macron
letter — Date: 2022-07-14 — Langue: FR · Lien direct
PDF: Lettre ouverte au Président de la République – 14 juillet 2022. (SANS REPONSE)
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
12. Lettre ouverte (2023) à Emmanuel Macron . (SANS REPONSE)
letter — Date: 2023-03-07 — Langue: FR · Lien direct
PDF: Lettre ouverte au Président de la République – 7 juillet 2023. (SANS REPONSE)
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
Note:
Version anglaise par les auteurs: non
CHAPITRE Pièces 13-16 Voir aussi [71] Haut Conseil pour le Climat
dataset — Langue: FR · Lien direct
E- Publications SNBC, PPE
*_@_structureLibrary: 5491230SEL_lettre20250324EM
13. Synthèse pour concertation. Version de travail, novembre 2023.
Ministère de la Transition écologique. Stratégie française pour l’énergie et le climat
Utilisé dans lettre20250324EM.pdf
document — Date: 2023 — Langue: FR · Lien direct
PDF: Stratégie française pour l’énergie et le climat – Synthèse pour concertation. Version de travail, novembre 2023.
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
Note:
Version anglaise par les auteurs: non
14. Stratégie nationale bas-carbone (SNBC) et Programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) – Document de présentation. Version de travail, novembre 2024
Ministère de la Transition écologique.
Utilisé dans lettre20250324EM.pdf
document — Date: 2024 — Langue: FR · Lien direct
PDF: Stratégie nationale bas-carbone (SNBC) et Programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) – Document de présentation. Version de travail, novembre 2024
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
15. Programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) et Stratégie nationale bas-carbone (SNBC). Dossier de présentation, 27 novembre 2018.
Ministère de la Transition écologique et solidaire. Stratégie française pour l’énergie et le climat
Utilisé dans lettre20250324EM.pdf
Page live n’est plus disponible
Web archives fournie
document — Date: 2018-11-27 — Langue: FR · Lien direct
Web archives: Programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) et Stratégie nationale bas-carbone (SNBC). Dossier de présentation, 27 novembre 2018.
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
Note:
Version anglaise par les auteurs: non
16. Programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) et Stratégie nationale bas-carbone (SNBC). Document 2025 (NON ÉMIS au 24 mars 2025)
(NON ÉMIS au 24 mars 2025)
document — Date: 2025-03-24 — Langue: FR · Lien direct
Programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) et Stratégie nationale bas-carbone (SNBC). Document 2025 (NON ÉMIS)
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
Note:
Version anglaise par les auteurs: non
CHAPITRE Pièces 17
dataset — Langue: FR · Lien direct
F. Contribution aux Nations Unies pour la santé, le sommeil et le climat
*_@_structureLibrary: 5491230SEL_lettre20250324EM
17. ACHED. (2021, 27 octobre). Lettre aux Nations Unies.
Utilisé dans lettre20250324EM.pdf
17a. ACHED. Version anglaise : http://www.heure-ete.net/letter20211027AG.pdf
letter — Date: 2021-11-27 — Langue: FR, EN · Lien direct
PDF: Lettre aux Nations Unies.
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
Note:
Version française fournie par les auteurs: oui
Version anglaise par les auteurs: oui
CHAPITRE pièces 18-19  Voir aussi [43b] pour le chiffrage en euros des dépenses de santé annuelle
dataset — Langue: FR · Lien direct
G. Chronobiologie – lettres aux institutions européennes et gouvernements
*_@_structureLibrary: 5491230SEL_lettre20250324EM
18b. Communiqué ACHED du 16 juin 2019 : Les chronobiologistes disent d’en finir avec les heures d’été annuelle ou permanente et d’adopter l’heure standard.
document — Date: 2019-06-16 — Langue: FR · Lien direct
PDF: Communiqué ACHED du 16 juin 2019 : Les chronobiologistes disent d’en finir avec les heures d’été annuelle ou permanente et d’adopter l’heure standard.
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
Autres liens
19a. Chayet, D. (2019, 29 mars). L’heure d’été est mauvaise pour la santé. Le Figaro. En ligne
webpage — Date: 2019-03-29 — Langue: FR · Lien direct
Heure d’été ou heure d’hiver: laquelle est meilleure pour la santé?
+fr_FR1Library: 5491230SEL_lettre20250324EM_By_MEDIA_top
Note:
Version anglaise par les auteurs: non
19b. Collectif de scientifiques [dont Claude Gronfier]. (2019, 26 octobre). L’heure d’hiver est mieux adaptée aux horloges biologiques des individus. Le Monde.
newspaperArticle — Date: 2019-10-28 — Langue: FR · Lien direct
« L’heure d’hiver est mieux adaptée aux horloges biologiques des individus »
+fr_FR1Library: 5491230SEL_lettre20250324EM_By_MEDIA_top
Note:
Version anglaise par les auteurs: non
Autres liens
CHAPITRE Pièces 20
Voir aussi [25] livre de Leonor Gabarain-Echevarria chapitre 6 “Le sommeil, grand perdant du système d’heure d’été”
dataset — Langue: FR · Lien direct
H. Sommeil en France
*_@_structureLibrary: 5491230SEL_lettre20250324EM
20. "Le temps de sommeil en France.
journalArticle — Date: 2019-09-08 — Langue: FR · Lien direct
Le temps de sommeil en France / Sleep Time in France
*DUP?Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
Note:
Version anglaise par les auteurs: non
Autres liens
20a. Communiqué ACHED du 19 octobre 2024 : Budget, dette, santé, climat. Diminuer l’heure d’été pour diminuer les dépenses et les dégâts.
document — Date: 2024-10-19 — Langue: FR · Lien direct
Communiqué ACHED du 19 octobre 2024 : Budget, dette, santé, climat. Diminuer l’heure d’été pour diminuer les dépenses et les dégâts.
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
Autres liens
20b INSEE (1974) – Enquête emploi du temps (France entière)
document — Date: 1974 — Langue: FR · Lien direct
Enquête emploi du temps (France entière)
+Health / TimeLibrary: 5491230SEL_lettre20250324EM
20c. LE Monde, Le temps de sommeil moyen des Français passe en dessous de 7 heures par nuit 12 mars 2019
newspaperArticle — Date: 2019-03-12 — Langue: FR · Lien direct
Le temps de sommeil moyen des Français passe en dessous de 7 heures par nuit
+Health / SleepLibrary: 5491230SEL_lettre20250324EM_By_MEDIA
Note:
Version anglaise par les auteurs: non
Autres liens
CHAPITRE pièces 21-23 voir aussi [30] page 65 Impact du changement d’heure – Rapport final. ADEME. Voir aussi page 82 de [25] livre de Leonor Gabarain-Echevarria http://www.heure-ete.net/lettre20250324EM.pdf page 22/36 voir aussi [19.7] Fuseaux horaires et suicide
dataset — Langue: FR · Lien direct
I. Suicides en France et Belgique
*_@_structureLibrary: 5491230SEL_lettre20250324EM
21. Surault, Pierre. "Variations sur les variations du suicide en France." Population 50, no. 4-5 (1995): 983–1012.
journalArticle — Date: 1995 — Langue: FR · Lien direct
Variations sur les variations du suicide en France
+TEN+Health / Suicide+TFR+Santé / SuicideLibrary: 5491230SEL_lettre20250324EM_@_VO_fr_Health_Health / Suicide
Note:
Version anglaise par les auteurs: non
21a. - Communiqué ACHED de mars 2008 : Maintien de l'heure d'été, une très grave imprudence à l’égard de la vie des Européens
webpage — Date: 2008-08-03 — Langue: FR · Lien direct
Communiqué de presse - ACHED
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
21b. Chiffres commentés sur les suicides en France (auteur Jean-Pierre Moreau)
document — Langue: FR · Lien direct
chiffres commentés sur les suicides en France
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
Autres liens
21c. MOREAU, Jean Pierre. Suicidés et suicidaires en heure d'été Les années noires 1976-1985
document — Langue: FR · Lien direct
Suicidés et suicidaires en heure d'été Les années noires 1976-1985
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM_Time_TA/Heure d'été mention title
22a. MOREAU, Jean Pierre. Parallèle entre hausse du taux des suicides en France et en Belgique décalé d’un an suite à l’instauration d’UTC+2 en France en 1976 et en Belgique en 1977 (date première observation publiée à retrouver)
document — Date: 1983 — Langue: FR · Lien direct
Note: Parallèle entre hausse du taux des suicides en France et en Belgique décalé d’un an suite à l’instauration d’UTC+2 en France en 1976 et en Belgique en 1977
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM_By_ACHED_JPM_By_Blog
24. Baillaud, L. Les chemins de fer et l’heure légale. Revue d’histoire des chemins de fer.
journalArticle — Date: 2006-11-01 — Langue: FR · Lien direct
Les chemins de fer et l’heure légale
+fr_FR2Library: 5491230SEL_lettre20250324EM_Time/?_Time/TA/_Time/TA/Time zones
Note:
Version anglaise par les auteurs: non
Citation originale: Baillaud, L (2006) Les chemins de fer et l’heure légale. Revue d’histoire des chemins de fer. https://doi.org/10.4000/rhcf.416
Autres liens
25. Gabarain-Echevarria, L. Au musée des erreurs : l’heure d’été. Édilivre.
webpage — Date: 2015-09-25 — Langue: FR · Lien direct
Au musée des erreurs : l'heure d'été - Leonor Gabarain-Echevarria
2Library: 5491230SEL_lettre20250324EM_@_VO_fr_By_ACHED_By_ACHED_Gabarain_Pub: Book_Time/_Time/TA/Time offset_Time_TA/Heure d'été mention title
Note:
Version anglaise par les auteurs: non
Autres liens
25a. Rapport 2012 de l’ACHED
webpage — Date: 2012 — Langue: FR · Lien direct
2012 Rapport ACHED
*@checkLibrary: 5491230SEL_lettre20250324EM
Note:
Version espagnole fournie par les auteurs: ?ou
Version anglaise par les auteurs: non
26. Poulle, Yvonne. La France à l’heure allemande. Bibliothèque de l’École des chartes, vol. 157, n° 2, 1999, p. 561–592.
webpage — Date: 1999 — Langue: FR · Lien direct
La France à l’heure allemande - Persée
+fr_FR2Library: 5491230SEL_lettre20250324EM_By_MEDIA_top
27. Heure d'été : le canular de Benjamin Franklin. Pour la Science
webpage — Date: 2020-03 — Langue: FR · Lien direct
Heure d'été : le canular de Benjamin Franklin
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM_By_MEDIA_Time/TA/DST generic_Time_TA/Heure d'été mention title
Note:
Version anglaise par les auteurs: non
28. Sénat français. (1996). Faut-il en finir avec l’heure d’été ? Rapport d'information n° 13 (1996-1997), déposé le 9 octobre 1996
report — Date: 1996-09-10 — Langue: FR · Lien direct
Rapport (1996) Faut-il en finir avec l'heure d'été ?
+fr_FR+TEN+History Time France+TFR+Histoire Heure France2Library: 5491230SEL_lettre20250324EM_By_FR_congress_Time_History_FR_Time_TA/Heure d'été mention title
Note:
Version anglaise par les auteurs: non
Autres liens
28a. lien viepublique.fr vers le rapport Rapport d’information sur le changement d’heure n° 60 (1996-1997), présenté par M. Jean-Michel Baylet au nom de la délégation du Sénat pour la planification. Vie publique.
journalArticle — Date: 1996-07-23 — Langue: FR · Lien direct
Rapport (1996) "CHANGEMENT D'HEURE : L'HEURE DU CHANGEMENT" avec lettre mission d'Alain Juppé à FM Gonnot -
+fr_FR2Library: 5491230SEL_lettre20250324EM_By_FR_gouv
Note:
Version anglaise par les auteurs: non
Autres liens
29. Assemblée nationale. (2019). Consultation en ligne sur la fin du changement d'heure
webpage — Date: 2019-03 — Langue: FR · Lien direct
Fin du changement d'heure
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM_By_FR_congress
Note:
Version anglaise par les auteurs: oui
CHAPITRE Pièces 30 Voir aussi [8c] L’heure normale en Europe pour lisser la demande sur le réseau électrique. [51] Changement d’heure : validité douteuse pour la consultation. [25] livre de Leonor Gabarain-Echevarria chapitre 3 “Énergie : gain ou perte ??”
dataset — Langue: FR · Lien direct
L. Études ADEME & contestation
*_@_structureLibrary: 5491230SEL_lettre20250324EM
30. Energies Demain. (2010, 19 mars). Impact du changement d’heure – Rapport final. ADEME.
document — Date: 2010-03-19 — Langue: FR · Lien direct
Wayback Machine Impact du changement d’heure – Rapport final. ADEME.
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM_@_Watchout
Note:
Version anglaise par les auteurs: non
Autres liens
30a. Energies Demain. (s.d.). Note de synthèse. ADEME. [Mise en ligne mars 2015]
document — Date: 2017-06-02 — Langue: FR · Lien direct
Wayback Machine Note de synthèse. ADEME.
*_DXILibrary: 5491230SEL_lettre20250324EM_@_VO_en not available_@_VO_fr_@_Watchout
Note:
Version anglaise par les auteurs: non
Autres liens
30b. ADEME. (2014, octobre). Changement d’heure : quels impacts ? – Communiqué de presse.
webpage — Date: 2014 — Langue: FR · Lien direct
Changement d'heure : quels impacts ?
*DUP?Library: 5491230SEL_lettre20250324EM_By_FR_gouv_org_Ademe
30c. Communiqué ACHED du 1er novembre 2022 : Heure d’été double : 351 GWh – c’est quoi ces économies ?
document — Date: 2022-11-01 — Langue: FR · Lien direct
Communiqué de Presse ACHED FR: 1er novembre 2022 Heure d’été double: 351 GWh c’est quoi ces économies?
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
Autres liens
30d. Communiqué de Presse ACHED du 4 avril 2022
webpage — Langue: FR · Lien direct
Communiqué de Presse ACHED du 4 avril 2022: L’ACHED interpelle RTE sur la pointe de consommation électrique le matin augmentée par l'avancement de l'heure
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
30e. Communiqué ACHED du 23 octobre 2024 : L’ACHED demande la rétractation de l’étude ADEME 20
document — Date: 2024-10-23 — Langue: FR · Lien direct
Communiqué ACHED du 23 octobre 2024 : L’ACHED demande la rétractation de l’étude ADEME 20
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
Autres liens
CHAPITRE Pièces 31
dataset — Langue: FR, EN · Lien direct
M. Rapport de l’UE (2017) & contestation
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM_By_EU_By_EU/EuCom
31a. Communiqué ACHED du 4 novembre 2024 : Contestation du rapport EPRS 2017.
document — Date: 2024-11-04 — Langue: FR · Lien direct
Communiqué ACHED du 4 novembre 2024 : Contestation du rapport EPRS 2017.
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
Autres liens
32a. Communiqué ACHED du 19 mars 2025 : L’opinion publique américaine rejette l’heure d’été.
document — Date: 2025-03-19 — Langue: FR · Lien direct
Communiqué ACHED du 19 mars 2025 : L’opinion publique américaine rejette l’heure d’été.
5Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
Autres liens
33b. ACHED. Communiqué du 20 mars 2025 : Espoir pour l’heure standard en Ukraine.
document — Date: 2025-03-20 — Langue: FR · Lien direct
Communiqué du 20 mars 2025 : Espoir pour l’heure standard en Ukraine.
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
Autres liens
33d. ACHED. Communiqué du 23 mars 2022 : Poutine et l'heure d'été en Russie racontés par l'ACHED.
webpage — Date: 2022-03-23 — Langue: FR · Lien direct
Communiqué du 23 mars 2022 : Poutine et l'heure d'été en Russie racontés par l'ACHED.
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM_Time_TA/Heure d'été mention title
Note:
Version anglaise par les auteurs: oui
Autres liens
CHAPITRE Pièces 34-36
dataset — Langue: FR · Lien direct
P. Textes français sujet heure légal
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
34. Loi du 9 mars 1911 relative à l’heure légale
statute — Date: 1911-09-03 — Langue: FR · Lien direct
Loi du 9 mars 1911 MODIFICATION DE L'HEURE LEGALE FRANCAISE POUR LA METTRE EN CONCORDANCE AVEC LE SYSTEME UNIVERSEL DES FUSEAUX HORAIRES
+fr_FR+TEN+History Time France+TFR+Histoire Heure France2@Loi_heure_légale_FRLibrary: 5491230SEL_lettre20250324EM_Pub: Law_Time_History_FR
35. Décret n° 75-866 du 19 septembre 1975 relatif à l'heure légale en 1976
statute — Date: 1975-09-19 — Langue: FR · Lien direct
Décret n°75-866 du 19 septembre 1975 RELATIF A L'HEURE LEGALE EN 1976
+TEN+History Time France+TFR+Histoire Heure France1@Loi_heure_légale_FRLibrary: 5491230SEL_lettre20250324EM_Time_History_FR
36. Décret n° 2017-292 du 6 mars 2017 relatif à l’heure légale. Journal officiel de la République française, 7 mars 2017.
webpage — Date: 2017-03-06 — Langue: FR · Lien direct
Décret n° 2017-292 du 6 mars 2017 relatif au temps légal français - Légifrance
+fr_FR2Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
Note:
Version anglaise par les auteurs: non
37. Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe. (1999). Respect du système de fuseaux horaires européens (Rapport n° 8).
webpage — Date: 1999 — Langue: FR · Lien direct
Rec. 1432 - Recommandation - Fiche détaillée
+fr_EU1=1Library: 5491230SEL_lettre20250324EM_By_Council of Europe
Note:
Version anglaise par les auteurs: oui
38a. Directive 2000/84/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 janvier 2001 relative aux dispositions concernant l'heure d'été.
webpage — Date: 2019-01-19 — Langue: FR · Lien direct
EUR-Lex - 32000L0084 - FR
*DUP?+fr_EU+LAW_TA_EU2Library: 5491230SEL_lettre20250324EM_By_EU_Pub: Law
Note:
Version anglaise par les auteurs: non
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39. Parlement européen. (2019, 26 mars). Résolution législative sur la suppression du changement d’heure (P8_TA(2019)0225, A8-0169/2019)
webpage — Date: 2019-02-25 — Langue: FR · Lien direct
Textes adoptés - Mettre fin aux changements d’heure saisonniers ***I - Mardi 26 mars 2019
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Note:
Version anglaise par les auteurs: oui
39a. Parlement européen, Résolution du 8 février 2018 sur l’heure d’été (2017/2968(RSP)), doc. TA/8/2018/0043
document — Date: 2018-08-02 — Langue: FR · Lien direct
Parlement européen, Résolution du 8 février 2018 sur l’heure d’été (2017/2968(RSP)), doc. TA/8/2018/0043
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
Note:
Version anglaise par les auteurs: oui
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40. Conseil de l’Union européenne. (n.d.). Changements d’heure saisonniers.
webpage — Langue: FR · Lien direct
Les changements d'heure saisonniers dans l'UE - Consilium
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
Note:
Version anglaise par les auteurs: oui
40a. Commission européenne, Annexes à la communication de la Commission COM(2025) 45 final : Vers une évaluation plus cohérente des politiques européennes en matière d’énergie et de climat, Bruxelles, mars 2025
document — Date: 2025 — Langue: FR · Lien direct
Commission européenne, Annexes à la communication de la Commission COM(2025) 45 final : Vers une évaluation plus cohérente des politiques européennes en matière d’énergie et de climat, Bruxelles, mars 2025
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM_By_EU_By_EU/EuCom
42a. ACHED. Extrait de la lettre à Mme Thillaye du 28 février 2019 : Surconsommation électrique résidentielle et émissions carbone comparées aux chiffres ADEME.
letter — Date: 2019-02-28 — Langue: FR · Lien direct
Extrait de la lettre à Mme Thillaye du 28 février 2019 : Surconsommation électrique résidentielle et émissions carbone comparées aux chiffres ADEME.
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
43a. ACHED. Communiqué du 28 octobre 2023 : Heure d’été – chiffres d’une envolée de la consommation de carburant et des émissions carbone.
document — Date: 2023-10-28 — Langue: FR · Lien direct
Communiqué du 28 octobre 2023 : Heure d’été – chiffres d’une envolée de la consommation de carburant et des émissions carbone.
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
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44a. Communiqué ACHED du 20 mai 2019 : Heure du coucher du soleil et effets économiques du jetlag social
document — Date: 2019-05-20 — Langue: FR · Lien direct
Communiqué ACHED du 20 mai 2019 : Heure du coucher du soleil et effets économiques du jetlag social
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
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44b. Communiqué ACHED du 31 octobre 2022 : Heure d’été (double) : la santé française trinque en milliards (Giuntella – Mazzona)
document — Date: 2022-10-31 — Langue: FR · Lien direct
Communiqué ACHED du 31 octobre 2022 : Heure d’été (double) : la santé française trinque en milliards (Giuntella – Mazzona)
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CHAPITRE Pièces 46-47
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T. Consultation 2018
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
47a. RFI. « France : tout le monde n'est pas favorable au maintien de l'heure d'été ». RFI, 27 octobre 2018.
webpage — Date: 2018-10-27 — Langue: FR · Lien direct
Article de presse (2018) France: tout le monde n’est pas favorable au maintien de l’heure d’été
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
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47c. Le Soir. (2019, 23 octobre). Une petite majorité de Belges se prononcent en faveur de l’heure d’hiver.
webpage — Date: 2019-10-23 — Langue: FR · Lien direct
Sondage (2019) Une petite majorité de Belges se prononcent en faveur de l’heure d’hiver
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CHAPITRE Pièces 48-49 Voir aussi [51][52][53] [54]
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U. Consultation 2019
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
CHAPITRE Pièces 50-54 Voir aussi [25] livre de Leonor Gabarain-Echevarria chapitre 11 “ Opinions et médias” pour avant 2015
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V. Consommateurs et critiques françaises
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50. UFC Que Choisir. (2016, 25 mars). Changement d’heure : Vous aviez dit « audit » ?
webpage — Date: 2016-03-25 — Langue: FR · Lien direct
Changement d’heure - Vous aviez dit « audit » ? - Billet de la présidente - UFC-Que Choisir
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51. UFC Que Choisir. (2019, 28 février). Changement d’heure : validité douteuse pour la consultation.
webpage — Date: 2019-02-28 — Langue: FR · Lien direct
Changement d’heure - Validité douteuse pour la consultation - Actualité - UFC-Que Choisir
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM_By_MEDIA_top
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54. Mazeaud, Alice, et Guillaume Gourgues. "Les conventions citoyennes s'illustrent par un vide procédural persistant." Le Monde, 16 mai 2024.
newspaperArticle — Date: 2024-05-16 — Langue: FR · Lien direct
« Les conventions citoyennes s’illustrent par un vide procédural persistant »
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM_@_VO_fr_By_MEDIA
Note:
Version anglaise par les auteurs: non
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CHAPITRE Pièces 55 Voir aussi citation [30] page 68 du rapport final de l’ADEME Voir aussi [31] page 28 du rapport européen 2017 Voir aussi [25] livre de Leonor Gabarain-Echevarria chapitre 5 Les victimes des accidents de la circulation
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W. Accidents , Productivité, Education
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SOUS-CHAPITRE
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W1. Accidents de transport
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SOUS-CHAPITRE Pièces 56-59 Voir aussi [25] livre de Leonor Gabarain-Echevarria page 92 de pour accidents du travail Voir aussi [31] page 28 du rapport européen 2017 pour voir que les accidents du travail ne sont pas mentionnés bien que l’on parle des accidents de la route et de crimes. Voir aussi [28] et [28a] Rapports du Sénat
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W2. Accidents du travail
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57. Le Moniteur. (2018, octobre 29). Le BTP allemand opposé à la suppression de l’heure d’hiver
webpage — Date: 2018-10-29 — Langue: FR · Lien direct
Le BTP allemand s'oppose à la suppression de l'heure d'hiver
2Library: 5491230SEL_lettre20250324EM_By_MEDIA
58. Communiqué du 15 avril 2020 / Press Release of April 15th 2020 bilingue / bilingual FR Le facteur heure d'été double dans l'incendie de Notre Dame, rappel un an après
document — Date: 2020-04-15 — Langue: FR, EN · Lien direct
Communiqué du 15 avril 2020 / Press Release of April 15th 2020 bilingue / bilingual FR Le facteur heure d'été double dans l'incendie de Notre Dame, rappel un an après
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Note:
Version française fournie par les auteurs: oui
Version anglaise par les auteurs: oui
SOUS-CHAPITRE
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W3. Accidents domestiques
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60.Accidents domestique Aucune étude? En relation avec santé et accidents du travail.
document — Langue: FR · Lien direct
Accidents domestiques 60.Aucune étude?
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CHAPITRE
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W4. Criminalité
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61.Pas d’étude qui tienne la route par rapport à l’avancement chronique de l’heure.
document — Langue: FR · Lien direct
Criminalité 61.Pas d’étude qui tienne la route par rapport à l’avancement chronique de l’heure.
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
SOUS-CHAPITRE Pièces 62 Voir aussi [25] livre de Leonor Gabarain-Echevarria page 75 et chapitre 8 pour les rythmes scolaires et chapitre 9 “Travail, quelle fatigue !”
dataset — Langue: FR · Lien direct
W4. Education et performances intellectuelles, Productivité
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63a Communiqué du 29 mars 2024 Quel coût est associé à la perte de sommeil au moment du changement d’heure de mars?
webpage — Date: 2024-03-29 — Langue: FR · Lien direct
Communiqué du 29 mars 2024 Quel coût est associé à la perte de sommeil au moment du changement d’heure de mars?
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
Note:
Version anglaise par les auteurs: non
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67. Zaka, Serge, et Jérémie Szpirglas. Orages sur le climat. Paris : HarperCollins, 2023.
document — Date: 2023 — Langue: FR · Lien direct
Zaka, Serge, et Jérémie Szpirglas. Orages sur le climat. Paris : HarperCollins, 2023.
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM_Distrib_Book
68. Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC). Résumé à l’intention des décideurs. Contribution du Groupe de travail I au sixième Rapport d’évaluation du GIEC : Les bases scientifiques. Genève : GIEC, 2021.
book — Date: 2021 — Langue: FR · Lien direct
Changement climatique 2021: les bases scientifiques physiques : résumé à l'intention des décideurs : contribution du groupe de travail I au sixième Rapport d'évaluation du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat
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Note:
Version anglaise par les auteurs: oui
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71. Haut Conseil pour le Climat. Avis sur le projet de programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE3). Paris : HCC, 21 février 2024.
webpage — Date: 2024-02-21 — Langue: FR · Lien direct
AVIS SUR LE PROJET DE PROGRAMMATION PLURIANNUELLE DE L'ENERGIE (PPE3) — Haut Conseil pour le Climat
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
Note:
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73. Organisation météorologique mondiale. Un rapport de l’OMM fait état de l’aggravation des effets du temps et du climat. Genève : OMM, janvier 2025.
webpage — Date: 2025-03-19 — Langue: FR · Lien direct
Un rapport de l’OMM fait état de l’aggravation des effets du temps et du climat
Library: 5491230SEL_lettre20250324EM
Note:
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75. Vie publique, « Heure d’été : 5 questions sur le changement d’heure », 24 octobre 2023. En ligne :
webpage — Date: 2025-02-24 — Langue: FR · Lien direct
Heure d'été : 5 questions sur le changement d'heure | vie-publique.fr
*GEo: Europe/UE/France+TEN+History Time France+TFR+Histoire Heure FranceLibrary: 5491230SEL_lettre20250324EM_By_FR_gouv_org_ViePublique_Time_History_FR

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Dernière mise à jour : 26/03/2026